Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par La Balle au Centre via son site internet [adresse de votre site internet].

2. Produits
2.1. Description des Produits
Les produits proposés à la vente sont des ballons de rugby personnalisés ou en stock. Chaque produit est accompagné d’un descriptif permettant au client de connaître ses principales caractéristiques.

2.2. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, nous en informerons le client dans les plus brefs délais et proposerons soit un produit équivalent, soit un remboursement.

3. Commandes
3.1. Processus de Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :

Sélection des produits et ajout au panier
Validation du contenu du panier
Identification sur le site internet ou création d’un compte client
Choix du mode de livraison
Acceptation des CGV
Validation du paiement

3.2. Confirmation de Commande
La confirmation de commande est envoyée par email et marque l’acceptation de la commande par La Balle au Centre. Elle comprend un récapitulatif des produits commandés et les conditions de paiement.

4. Prix et Paiement
4.1. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont ajoutés au moment de la validation de la commande.

4.2. Modalités de Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont les cartes bancaires, les virements bancaires, et tout autre mode de paiement indiqué sur le site. Les produits restent la propriété de La Balle au Centre jusqu’au paiement intégral de la commande.

5. Livraison
5.1. Modalités de Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité des produits et de l’adresse de livraison.

5.2. Délai de Livraison
Pour les produits en stock, la livraison intervient généralement sous 7 jours. Pour les produits personnalisés, un délai supplémentaire est nécessaire pour la production, généralement 6 à 8 semaines après validation de la commande.

6. Droit de Rétractation et Retours
6.1. Droit de Rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés. Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à contact@laballeaucentre.fr en indiquant le numéro de commande.

6.2. Retour des Produits
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur de notre part. Les retours doivent être adressés au 13 rue du Bouleau, 66380 Pia.

6.3. Remboursement
Le remboursement des produits retournés intervient dans un délai de 14 jours suivant la réception et la vérification des produits. Le remboursement s’effectue par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

7. Garantie
7.1. Garantie Légale
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant au client de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.

7.2. Exclusions de Garantie
Les défauts et détériorations provoqués par l’usage non conforme, l’entretien inapproprié, ou les modifications non autorisées des produits ne sont pas couverts par la garantie.

8. Responsabilité
La Balle au Centre ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de La Balle au Centre sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site [adresse de votre site internet], qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de La Balle au Centre.

10. Données Personnelles
La Balle au Centre s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le site internet et à les traiter dans le respect des dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

11. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à La Balle au Centre pour obtenir une solution amiable. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à contact@laballeaucentre.fr ou par téléphone au 0468884707.